Mentions Légales

Dernière mise à jour : 8 octobre 2025
En vigueur depuis : 15 septembre 2021
1. Éditeur du Site

Le site jeu-penalty.com est édité par :

Raison sociale : [NOM DE L'ENTREPRISE]

Forme juridique : [SARL / SAS / Auto-entrepreneur]

Capital social : [MONTANT] euros

Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]

Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]

Numéro TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]

Email : contact@jeu-penalty.com

Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR]

2. Hébergement

Le site jeu-penalty.com est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

Email : privacy@vercel.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site jeu-penalty.com (textes, images, graphiques, logos, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de [NOM DE L'ENTREPRISE] ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [NOM DE L'ENTREPRISE].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Marques et Logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site jeu-penalty.com sont la propriété de [NOM DE L'ENTREPRISE] ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.

Les marques des casinos en ligne, des fournisseurs de jeux et autres partenaires mentionnés sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, imitation ou usage de ces marques sans autorisation expresse constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : privacy@jeu-penalty.com

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Responsable du traitement des données : [NOM DU RESPONSABLE]

Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@jeu-penalty.com

6. Cookies

Le site jeu-penalty.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et afficher des publicités ciblées.

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via notre bandeau de consentement ou les paramètres de votre navigateur.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.

7. Liens d'Affiliation

Le site jeu-penalty.com est un site d'affiliation. Nous recevons des commissions lorsque vous cliquez sur certains liens et effectuez des actions sur les sites partenaires (inscription, dépôt, etc.).

Ces commissions n'affectent pas le prix que vous payez et nous permettent de maintenir le Site gratuitement.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Divulgation d'Affiliation.

8. Limitation de Responsabilité

[NOM DE L'ENTREPRISE] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site jeu-penalty.com.

Toutefois, [NOM DE L'ENTREPRISE] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

[NOM DE L'ENTREPRISE] ne saurait être tenue responsable :

• Des erreurs ou omissions dans le contenu du site

• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site

• Des pertes financières liées aux jeux d'argent

• Des actions ou omissions des casinos en ligne tiers

• De l'indisponibilité temporaire ou permanente du site

• Des virus ou autres éléments nuisibles pouvant infecter votre équipement informatique

9. Liens Hypertextes

Le site jeu-penalty.com contient des liens hypertextes vers d'autres sites web (casinos en ligne, fournisseurs de jeux, etc.).

[NOM DE L'ENTREPRISE] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leurs pratiques.

La présence de liens vers des sites tiers ne constitue pas une approbation ou une recommandation de ces sites.

Tout site web souhaitant établir un lien vers jeu-penalty.com doit obtenir une autorisation préalable écrite.

10. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site jeu-penalty.com sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

11. Restriction d'Âge

Le site jeu-penalty.com est strictement réservé aux personnes âgées de 18 ans et plus.

Les jeux d'argent peuvent être illégaux dans certaines juridictions. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier les lois locales avant de jouer.

[NOM DE L'ENTREPRISE] ne saurait être tenue responsable si un mineur accède au site en violation de cette restriction.

12. Jeu Responsable

[NOM DE L'ENTREPRISE] encourage le jeu responsable et la sensibilisation aux risques liés aux jeux d'argent.

Le jeu doit rester un divertissement. Ne jouez jamais avec de l'argent que vous ne pouvez pas vous permettre de perdre.

Si vous pensez avoir un problème de jeu, consultez nos ressources sur le jeu responsable ou contactez :

• Joueurs Info Service : 09 74 75 13 13

• www.joueurs-info-service.fr

13. Modifications

[NOM DE L'ENTREPRISE] se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.

Les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de « Dernière mise à jour ».

Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

14. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Email : legal@jeu-penalty.com

Adresse postale : [ADRESSE COMPLÈTE]

Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

Des Questions ?

Pour toute question concernant les mentions légales, n'hésitez pas à nous contacter.

Nous Contacter